Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBFIELD
FRAMATOME CONNECTORS INTERNATIONAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1712098
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2001

Présentation de la marque SUBFIELD

Déposée le 16 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) FRAMATOME CONNECTORS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUBFIELD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRAMATOME CONNECTORS INTERNATIONAL domicilié(e) Tour Fiat, 1 place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD - France.

La marque SUBFIELD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBFIELD est expirée depuis le 16 décembre 2001.

FRAMATOME CONNECTORS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DIGIFIELD , SWITCHFIELD , QIKRACK , IMPRESS , MILLIMATCH , TRIOFIELD , UMT , (Marque figurative) , SQUIBNET , DATAQIK


FRAMATOME CONNECTORS INTERNATIONAL, société anonyme - Tour Fiat, 1 place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE - France


CABINET PLASSERAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

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